Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANISATION BEAUJOLAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIGN OVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANISATION BEAUJOLAISE domicilié(e) Le Combier - 69840 - EMERINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 293 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECANISATION BEAUJOLAISE, M. Patrice BAIZET domicilié(e) Le Combier - 69840 - EMERINGES - France.
La marque VIGN OVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGN OVERRE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.
MECANISATION BEAUJOLAISE a également déposé les autres marques suivantes : MECAVITI
MECANISATION BEAUJOLAISE, SARL - Le Combier - 69840 - EMERINGES - France - SIREN 388293649
MECANISATION BEAUJOLAISE, M. Patrice BAIZET - Le Combier - 69840 - EMERINGES - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Affiches ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
